CDC HIVER U7 À U11

À partir du 1er octobre de l'année en cours, la saison est déclarée comme étant officielle et les politiques suivantes s'appliquent aux programmes de CDC et de FUTSAL :

• U4 à U6 : Un remboursement complet, moins les frais d'affiliation et d'administration de 50 $ émis par Soccer Canada, Soccer Québec, l'Association de Soccer de la Rive-Sud et le club, sera accordé avant le début de la 3e semaine d'activités. Un remboursement de 50 % sera accordé à partir de la 3e semaine d'activités et avant le 1er décembre de l'année en cours.

• U7 à U16 : Un remboursement complet, moins les frais d'affiliation et d'administration de 75 $ émis par Soccer Canada, Soccer Québec, l'Association de Soccer de la Rive-Sud et le club, sera accordé avant le début de la 3e semaine d'activités. Un remboursement de 50 % sera accordé à partir de la 3e semaine d'activités et avant le 1er décembre de l'année en cours.

Après le 1er décembre, la loi sur la protection des consommateurs sera appliquée, excluant les frais exigés à l'équipe et au joueur pour le programme en cours. Le calcul du remboursement se fait comme suit :

CALCUL DU REMBOURSEMENT

Le remboursement sera calculé sur le montant initial du service, moins les frais fixes suivants :

• Frais d’affiliation (Soccer Canada, Soccer Québec, Association Régionale de Soccer Rive-Sud et CS St-Hubert) : 50 $ ou 75 $, selon la catégorie
• Frais de système d'inscription : 5 % du montant payé
• Coût des uniformes reçus : 15 $
• Coût des activités déjà suivies (au prorata du nombre total d’activités prévues)
• Pénalité d’annulation : 10 % du solde restant ou 50 $, selon le montant le moins élevé des deux

Pour toute question concernant les remboursements ou les paiements, veuillez envoyer un courriel à [email protected]. Veuillez noter que si vous vous êtes inscrit après le 1er octobre, les frais de retard de 20 $ ne seront PAS remboursés en plus des autres frais selon ces politiques.

Veuillez noter qu'en raison de la forte demande pendant la haute saison des inscriptions, qui s'étend du 15 septembre au 1er novembre, le traitement des demandes de remboursement pourrait prendre jusqu'à 10 jours ouvrables. Nous vous remercions de votre compréhension et de votre patience durant cette période chargée. Soyez assurés que notre équipe travaille activement pour traiter toutes les demandes dans les meilleurs délais.

Si un participant, parent ou membre du club est suspendu pour des raisons disciplinaires ou pour violation des règles et politiques du Club et/ou de la Ligue, aucun remboursement ou crédit ne sera émis. Tout joueur, participant ou membre convoqué pour une audience devant le comité de discipline et reconnu coupable se verra facturer la somme de 125 $ pour l'audience et sera suspendu jusqu'à ce que le paiement soit effectué.

Le CS St-Hubert se réserve le droit d’annuler ou de modifier une activité (lieu, horaire, nombre de cours et prix) si le nombre de participants ou de bénévoles est insuffisant ou en cas d’imprévu. Dans ce cas, les membres seront remboursés intégralement (100 %) si l’annulation a lieu avant le début de la saison.