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CS LlONGUEUIL

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2024

<h1>Le Club Soccer de Longueuil (CSL) vous remercie de votre confiance et vous invite &agrave; lire les modalit&eacute;s et conditions ci-apr&egrave;s qui s&rsquo;appliquent &agrave; votre inscription.</h1>
1. INSCRIPTIONS Le CSL se r&eacute;serve le droit d&rsquo;annuler une activit&eacute; ou de refuser des inscriptions si les places disponibles sont d&eacute;j&agrave; combl&eacute;es. Le cas &eacute;ch&eacute;ant, les consommateurs seront rembours&eacute;s int&eacute;gralement. Les prix affich&eacute;s sont valides uniquement durant de la p&eacute;riode d&rsquo;inscription vis&eacute;e. Les dates d&rsquo;inscription seront publi&eacute;es sur le site Internet du CSL avant chaque p&eacute;riode d&rsquo;inscription. Le CSL se r&eacute;serve le droit de modifier les prix sans pr&eacute;avis.
2. SUSPENSIONS LE CSL SE R&Eacute;SERVE LE DROIT DE SUSPENDRE AUTOMATIQUEMENT ET SANS AVIS LE PASSEPORT DE TOUT JOUEUR DONT LE PAIEMENT, OU UNE PARTIE DU PAIEMENT, PAR CH&Egrave;QUE OU PAR CARTE DE CR&Eacute;DIT, AURA &Eacute;T&Eacute; REFUS&Eacute; PAR LA BANQUE. Le CSL se r&eacute;serve le droit de suspendre le passeport de tout joueur qui n&rsquo;aura pas acquitt&eacute; la totalit&eacute; des frais reli&eacute;s &agrave; l&rsquo;activit&eacute; &agrave; laquelle il participe. La m&ecirc;me politique s&rsquo;appliquera &agrave; tous les joueurs ayant une dette envers le CSL.
3. INSCRIPTIONS TARDIVES (APR&Egrave;S LE D&Eacute;BUT DE SAISON) Une fois la mi-saison franchie, une r&eacute;duction de prix de 50% sera en vigueur pour toute personne d&eacute;sirant s&rsquo;inscrire &agrave; l&rsquo;une ou l&rsquo;autre de nos activit&eacute;s en cours. (Certaines restrictions)
4. POLITIQUE DE REMBOURSEMENT Comme stipul&eacute; par l&rsquo;Office de la protection du consommateur, un consommateur peut, &agrave; tout moment et &agrave; sa discr&eacute;tion, r&eacute;silier son contrat d&rsquo;inscription avec le CSL au moyen d&rsquo;un avis de demande de remboursement &eacute;crit &agrave; cet effet et adress&eacute; soit par courriel &agrave; : comptabilite@soccerlongueuil.com en sp&eacute;cifiant dans l&rsquo;objet DEMANDE DE REMBOURSEMENT. Le contrat d&rsquo;inscription sera r&eacute;sili&eacute; de plein droit &agrave; compter de la date d&rsquo;envoi de la demande de remboursement. Si le consommateur r&eacute;silie le contrat avant le d&eacute;but des activit&eacute;s, la r&eacute;siliation s&rsquo;effectue sans frais ni p&eacute;nalit&eacute; pour le consommateur. Par contre d&egrave;s la saison commenc&eacute;e pour toute demande de remboursement, des frais de base seront automatiquement factur&eacute;s : a. Frais de base Pour le secteur comp&eacute;titif, des frais de 50 $ seront retenus couvrant les frais d&rsquo;activation du passeport du joueur de niveau comp&eacute;titif &agrave; l&rsquo;Association r&eacute;gionale de soccer de la Rive-Sud, plus 20 $ de frais pour chandail d&rsquo;entra&icirc;nement (si applicable). Pour le secteur communautaire, 75 $ seront retenus. Les frais se d&eacute;clinent ainsi : Entre 25 et 40 $ correspondant &agrave; la valeur nominale des &eacute;quipements (le chandail, le short et les bas) et 50 $ couvrant les frais d&rsquo;activation du passeport du joueur &agrave; l&rsquo;Association r&eacute;gionale de soccer de la Rive-Sud. b. AUX FRAIS DE BASE S&rsquo;AJOUTERONT LES FRAIS SUIVANTS : Toutes les demandes de remboursement seront calcul&eacute;es en tenant compte du nombre de semaines restant au contrat. &Agrave; titre de p&eacute;nalit&eacute;, le client devra payer la moins &eacute;lev&eacute;e des sommes suivantes : 50 $ ou une somme repr&eacute;sentant 10 % du prix des services qui ne lui ont pas &eacute;t&eacute; fournis (reste du contrat) en plus des frais cit&eacute;s pr&eacute;c&eacute;demment). La valeur des matchs ou s&eacute;ances de formation sera calcul&eacute;e au prorata du nombre de semaines d&rsquo;activit&eacute;s incluses dans le contrat. * EN R&Eacute;SUM&Eacute;, LE CO&Ucirc;T INITIAL DE L&rsquo;INSCRIPTION. MOINS LES FRAIS DE BASE APPLICABLES SELON LE SECTEUR D&rsquo;ACTIVIT&Eacute;, MOINS LES SEMAINES D&rsquo;ACTIVIT&Eacute;S PASS&Eacute;ES, MOINS 10 % DU MONTANT RESTANT JUSQU&rsquo;&Agrave; CONCURRENCE DE 50 $. SAUF DANS LE CAS D&rsquo;UNE BLESSURE, LES S&Eacute;ANCES DE FORMATION DE M&Ecirc;ME QUE LES MATCHS PASS&Eacute;S NE SONT EN AUCUN CAS REMBOURSABLES, ET CE, M&Ecirc;ME SI LE CONSOMMATEUR N&rsquo;A PU Y &Ecirc;TRE PR&Eacute;SENT. Le CSL remboursera le consommateur dans un d&eacute;lai de 15 jours apr&egrave;s la r&eacute;ception de la demande.
5. AUTRES CONDITIONS Pour les ajouts d&rsquo;entra&icirc;nements suppl&eacute;mentaires, vous devez obligatoirement &ecirc;tre d&eacute;j&agrave; inscrit &agrave; une activit&eacute; de la m&ecirc;me cat&eacute;gorie. Est consid&eacute;r&eacute; comme membre actif du CSL, pendant une ann&eacute;e, &agrave; compter de la date de son inscription pay&eacute;e et non rembours&eacute;e lors d&rsquo;une des saisons d&rsquo;activit&eacute;s au club un des parents ou tuteur l&eacute;gal de tout joueur d&rsquo;&acirc;ge mineur, membre affili&eacute; de Soccer Qu&eacute;bec. Est &eacute;galement consid&eacute;r&eacute; comme membre actif du CSL, pendant une ann&eacute;e, &agrave; compter de son inscription pay&eacute;e et non rembours&eacute;e, les joueurs ayant dix-huit ans et plus au moment de l&rsquo;assembl&eacute;e g&eacute;n&eacute;rale, inscrits lors d&rsquo;une des saisons d&rsquo;activit&eacute;s du club. En devenant membre du Club de soccer de Longueuil, tout joueur et parent de joueur s&rsquo;engage &agrave; respecter les r&egrave;glements du Club, notamment son Code de conduite. En devenant membre du Club de soccer de Longueuil, &agrave; moins d&rsquo;avis contraire envoy&eacute; par &eacute;crit au Club de soccer de Longueuil &agrave; l&rsquo;adresse courriel comptabilite@soccerlongueuil.com, tout joueur ou parent de joueur autorise le Club de soccer de Longueuil &agrave; prendre des photos de lui et &agrave; les utiliser pour ses activit&eacute;s de communication et de promotion (publicit&eacute;, r&eacute;seaux sociaux, m&eacute;dias, etc.) En cas d&rsquo;urgence, tout membre autorise le Club de soccer de Longueuil &agrave; agir en son nom afin de fournir, &agrave; lui ou &agrave; son enfant, les soins m&eacute;dicaux requis &agrave; son &eacute;tat de sant&eacute;.
IL CONSENT &Eacute;GALEMENT &Agrave; ASSUMER LES FRAIS RELI&Eacute;S &Agrave; SA SANT&Eacute; ET &Agrave; SA S&Eacute;CURIT&Eacute;, AINSI QUE CELLE DE SON ENFANT. DE PLUS, IL D&Eacute;CLARE QUE LES RENSEIGNEMENTS DONN&Eacute;S SONT V&Eacute;RIDIQUES ET SE CROIT OU CROIT SON ENFANT EN BONNE SANT&Eacute; ET APTE &Agrave; PARTICIPER AUX ACTIVIT&Eacute;S.

CS LONGUEUIL

Arbitre