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BRAVES D'AHUNTSIC (C)

Saison Hiver 23-24 - Académie Mini-Champions U04-U08 (2015-2019)

Club

CREDITCARD

2023

Veuillez prendre connaissance des termes et conditions ci-apr&egrave;s qui s&rsquo;appliquent &agrave; l&rsquo;inscription de tout joueur pour la saison Automne-Hiver 23-24 Dans ce document, l&rsquo;emploi du masculin pour d&eacute;signer des personnes n&rsquo;a pas d&rsquo;autre fin que celle d&rsquo;all&eacute;ger le texte.
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<li>Le Club se r&eacute;serve le droit d&rsquo;annuler une ou plusieurs activit&eacute;(s) si le nombre de participants est jug&eacute; insuffisant. Le cas &eacute;ch&eacute;ant, les joueurs seront rembours&eacute;s int&eacute;gralement;</li>
<li>Le Club peut, en tout temps et sans pr&eacute;avis, modifier sa programmation, les lieux et horaires des activit&eacute;s;</li>
<li>Lorsque le nombre maximum de participants est atteint pour une activit&eacute; le Club pourra, si la demande le justifie, cr&eacute;er une liste d&rsquo;attente;</li>
<li>Aucune personne ne peut participer &agrave; quelque activit&eacute; du Club sans avoir &eacute;t&eacute; pr&eacute;alablement d&ucirc;ment inscrite;</li>
<li>Tout dossier incomplet sera refus&eacute;;</li>
<li>Le Club classera le joueur selon l&rsquo;&eacute;valuation qui sera faite par le Comit&eacute; technique aux p&eacute;riodes d&rsquo;&eacute;valuations ou &agrave; tout autre moment d&eacute;termin&eacute; par le Club. Le Club se r&eacute;serve &eacute;galement le droit de d&eacute;placer un joueur du niveau et/ou de la cat&eacute;gorie dans lesquels il a &eacute;t&eacute; class&eacute; et ce, en tout temps au cours de la saison;</li>
<li>L&rsquo;inscription d&rsquo;un joueur dans un niveau ne constitue aucunement une garantie que ce joueur &eacute;voluera dans ce niveau tout au long de la saison. C&rsquo;est le Comit&eacute; technique qui d&eacute;termine le niveau de chaque joueur;</li>
<li>Les prix affich&eacute;s sont valides uniquement durant la p&eacute;riode d&rsquo;inscription vis&eacute;e;</li>
<li>Le co&ucirc;t d&rsquo;inscription du juvenile comprend un uniforme complet (maillot, short et bas) et un ballon. Le co&ucirc;t d'inscription du senior comprend un uniforme complet (maillot, short et bas). Les joueurs doivent se procurer obligatoirement des prot&egrave;ge-tibias et des souliers de soccer adapt&eacute;s &agrave; la surface de jeu (gymnase: souliers de course accept&eacute;s, terrain synth&eacute;tique: souliers &agrave; crampons ou mini-crampons et ext&eacute;rieur: souliers &agrave; crampons). Les uniformes ne devront en aucun cas &ecirc;tre alt&eacute;r&eacute;s ou modifi&eacute;s sans l&rsquo;autorisation &eacute;crite du Directeur g&eacute;n&eacute;ral.</li>
<li>Des frais de 50,00$ seront factur&eacute;s pour toute demande de lib&eacute;ration;</li>
<li>Le Club se r&eacute;serve le droit de suspendre le passeport de tout joueur qui n&rsquo;aura pas acquitt&eacute; la totalit&eacute; des frais reli&eacute;s &agrave; l&rsquo;activit&eacute; &agrave; laquelle il s&rsquo;est inscrit selon les &eacute;ch&eacute;ances convenues. La m&ecirc;me politique s&rsquo;appliquera &agrave; tous les joueurs ayant une dette envers le Club;</li>
<li>Les frais d&rsquo;inscription comportent trois (3) volets, selon le niveau du joueur : - Pour un joueur de niveau &Eacute;lite (AAA) : a) Un montant non remboursable de 100,00$, nomm&eacute; FRAIS D&rsquo;ADH&Eacute;SION comprenant les frais d&rsquo;affiliation du joueur &agrave; Soccer Qu&eacute;bec, les frais d&rsquo;administration pour le traitement du dossier, la pr&eacute;paration du passeport de joueur. b) Un montant non remboursable de 250,00$, nomm&eacute; FRAIS D&rsquo;&Eacute;QUIPEMENT comprenant les frais d&rsquo;uniforme et ballon. c) Le reste du montant constitue les FRAIS DE PARTICIPATION du joueur. Ce montant peut faire l&rsquo;objet d&rsquo;une demande de remboursement selon les modalit&eacute;s pr&eacute;vues &agrave; la politique de r&eacute;siliation et de remboursement ci-apr&egrave;s &eacute;nonc&eacute;e. - Pour un joueur de niveau r&eacute;cr&eacute;atif (Local), r&eacute;gional (A) ou interr&eacute;gional (AA) : a) Un montant non remboursable de 50,00$, nomm&eacute; FRAIS D&rsquo;ADH&Eacute;SION comprenant les frais d&rsquo;affiliation du joueur &agrave; Soccer Qu&eacute;bec, les frais d&rsquo;administration pour le traitement du dossier, la pr&eacute;paration du passeport de joueur. b) Un montant non remboursable de 50,00$, nomm&eacute; FRAIS D&rsquo;&Eacute;QUIPEMENT comprenant les frais d&rsquo;uniforme et ballon. c) Le reste du montant constitue les FRAIS DE PARTICIPATION du joueur. Ce montant peut faire l&rsquo;objet d&rsquo;une demande de remboursement selon les modalit&eacute;s pr&eacute;vues &agrave; la politique de r&eacute;siliation et de remboursement ci-apr&egrave;s &eacute;nonc&eacute;e. Politique de r&eacute;siliation et de remboursement</li>
<li>Tel que stipul&eacute; dans la Loi sur la protection du consommateur, un consommateur peut, &agrave; tout moment et &agrave; sa discr&eacute;tion, r&eacute;silier son contrat avec le Club en envoyant un avis &eacute;crit de demande de r&eacute;siliation et remboursement soit par courriel &agrave; : remboursement.csba@gmail.com en sp&eacute;cifiant dans l&rsquo;objet &laquo; DEMANDE DE REMBOURSEMENT &raquo; ou par la poste en adressant votre lettre &agrave; &laquo; DEMANDE DE REMBOURSEMENT &raquo;, Club de Soccer les Braves d&rsquo;Ahuntsic, B.P. 283, succ. Ahuntsic, Montr&eacute;al, Qu&eacute;bec, H3L 3N8;</li>
<li>Le contrat est r&eacute;sili&eacute;, sans autre formalit&eacute;, d&egrave;s l'envoi de la demande de r&eacute;siliation et remboursement (date du courriel ou sceau du timbre). La r&eacute;siliation du contrat n&rsquo;emporte pas la lib&eacute;ration du joueur.</li>
<li>Les s&eacute;ances de formation, entra&icirc;nements de m&ecirc;me que les matchs qui se sont d&eacute;roul&eacute;s avant la date de r&eacute;siliation ne sont en aucun cas remboursables et ce, m&ecirc;me si le joueur n&rsquo;a pu &ecirc;tre pr&eacute;sent;</li>
<li>Pour les fins d&rsquo;application de la pr&eacute;sente politique de r&eacute;siliation et remboursement, la p&eacute;riode d&rsquo;activit&eacute;s d&eacute;bute le 2 octobre 2023 et se termine le 20 avril 2024;</li>
<li>Si le consommateur r&eacute;silie le pr&eacute;sent contrat avant le d&eacute;but des activit&eacute;s, la r&eacute;siliation s&rsquo;effectue sans frais ni p&eacute;nalit&eacute; &agrave; l&rsquo;exception des FRAIS D&rsquo;ADH&Eacute;SION de 100,00$ ou 50,00$ et des FRAIS D&rsquo;&Eacute;QUIPEMENT de 250,00 ou 50,00$ selon le niveau de jeu dans lequel il joue (si l&rsquo;&eacute;quipement a &eacute;t&eacute; remis, aucun retour ne sera accept&eacute;);</li>
<li>Si le consommateur r&eacute;silie le contrat apr&egrave;s que les activit&eacute;s du Club aient d&eacute;but&eacute;, le consommateur doit payer, selon le niveau dans lequel il joue : - Pour un joueur de niveau &Eacute;lite (AAA) : a) les FRAIS D&rsquo;ADH&Eacute;SION de 100,00$ et les FRAIS D&rsquo;&Eacute;QUIPEMENT de 250,00$; b) les FRAIS DE PARTICIPATION pour la p&eacute;riode correspondant aux semaines &eacute;coul&eacute;es entre le d&eacute;but des activit&eacute;s du Club et la date de la demande de remboursement; et c) Des FRAIS DE P&Eacute;NALIT&Eacute; correspondant &agrave; la moins &eacute;lev&eacute;e des 2 sommes suivantes: soit 50,00 $, soit une somme repr&eacute;sentant au plus 10% des FRAIS DE PARTICIPATION pour les semaines restantes de la saison calcul&eacute;es &agrave; compter de la date de la demande de remboursement. - Pour un joueur de niveau r&eacute;cr&eacute;atif (Local), r&eacute;gional (A) ou interr&eacute;gional (AA) : a) les FRAIS D&rsquo;ADH&Eacute;SION de 50,00$ et les FRAIS D&rsquo;&Eacute;QUIPEMENT de 50,00$; b) les FRAIS DE PARTICIPATION pour la p&eacute;riode correspondant aux semaines &eacute;coul&eacute;es entre le d&eacute;but des activit&eacute;s du Club et la date de la demande de remboursement; et c) Des FRAIS DE P&Eacute;NALIT&Eacute; correspondant &agrave; la moins &eacute;lev&eacute;e des 2 sommes suivantes: soit 50,00 $, soit une somme repr&eacute;sentant au plus 10% des FRAIS DE PARTICIPATION pour les semaines restantes de la saison calcul&eacute;es &agrave; compter de la date de la demande de remboursement.</li>
<li>Le Club remboursera le consommateur par virement sur la carte de credit utilis&eacute; pour l'inscription, le 1er du mois suivant la r&eacute;ception de la demande de remboursement &eacute;crite, conform&eacute;ment &agrave; la clause 12.</li>
</ol>